Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGELYS
BRASSERIE DE SAINT OMER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95596414
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque ORGELYS

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France.

La marque ORGELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGELYS est expirée depuis le 6 novembre 2005.

BRASSERIE DE SAINT OMER a également déposé les autres marques suivantes : LITZ BRAU , SAINT-OMER PANACH' , BLONDHELLIA , NORDIK GOLD , RESERVE DU BRASSEUR , NORDIK , GRUBER , JFB , J.F.B. , NEPTIK


BRASSERIE DE SAINT OMER (Société Anonyme) - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France - SIREN 455502088


GROUPE SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons